60 ans plus tôt...

L’appellation courante « traités de Rome » désigne deux traités signés à Rome le 25 mars 1957 :

  • le traité instituant la Communauté économique européenne.
  • le traité instituant la Communauté européenne de l’énergie atomique (plus connue sous le nom Euratom).

Plusieurs étapes ont précédé et préparé la signature de ces deux traités.

 
UNE COMMUNAUTÉ POUR POSER LA PREMIÈRE PIERRE

La Seconde Guerre mondiale reste le conflit le plus important et le plus meurtrier de l’histoire de l’humanité. Quand les atrocités prennent fin en 1945, des millions de personnes se retrouvent sans abri, l’économie s’est complètement effondrée et plus de la moitié de l’infrastructure industrielle est détruite. Les chocs des deux guerres mondiales en moins de trente ans amènent finalement les intellectuels, les hommes politiques et les philosophes à surmonter les anciennes querelles en « pensant l’Europe » et en mettant en œuvre sa construction.

Dans cette optique, Robert Schuman propose un plan d’union économique et politique destinée à augmenter la prospérité et à assurer la paix. Six pays européens – l’Allemagne, la Belgique, la France, l’Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas – réagissent avec enthousiasme à cette proposition. Ils décident de s’engager ensemble sur la voie de la coopération économique et posent la première pierre de l’édifice européen en mettant en commun leurs ressources de charbon et d’acier. Ils renoncent ainsi à une partie de leur souveraineté nationale dans un secteur limité. En 1951, le traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA) est signé à Paris et donne naissance à la première forme d’intégration européenne.

 
EN ROUTE VERS DEUX NOUVELLES COMMUNAUTÉS

La réussite de la CECA suscite un projet de « Communauté européenne de défense » (CED). Mais en 1954, ce projet d’armée européenne échoue. Après cet échec, la conférence de Messine (1955) réunit les ministres des affaires étrangères des six pays fondateurs. Objectif : redynamiser l’intégration européenne en se recentrant sur le domaine économique. Paul-Henri Spaak représente la Belgique. La conférence débouche sur l’élaboration de la « déclaration de Messine » qui préconise une nouvelle étape dans la construction européenne : l’union économique par le développement d’institutions communes, la fusion progressive des économies nationales, la création d’un marché commun et l’harmonisation progressive des politiques sociales.

Les participants à la conférence de Messine nomment également Paul-Henri Spaak président d’un comité chargé de formuler des propositions claires et précises sur la création de nouvelles communautés dans les domaines économique et nucléaire.

Ces propositions sont présentées à la conférence intergouvernementale qui a lieu au château de Val Duchesse à Bruxelles durant l’été 1956.

Deux années de négociations et de réunions seront ainsi nécessaires au comité Spaak pour déboucher sur la signature de traités à l’origine de nouvelles communautés : la Communauté économique européenne (traité CEE) et la Communauté européenne de l’énergie atomique (traité Euratom).

Ces deux traités ont été signés à Rome le 25 mars 1957 par l’Allemagne, la Belgique, la France, l’Italie, le Luxembourg et les Pays-Bas et sont entrés en vigueur le 1er janvier 1958.

Le traité instituant la Communauté économique européenne a pour objectif la fondation d’un marché commun où circulent librement les marchandises, les personnes, les services et les capitaux (« quatre libertés fondamentales »). Il prévoit également la création d’une union douanière (abolition des droits de douane entre les États membres) et de politiques communes (politique agricole commune, politique commerciale commune, politique des transports commune, etc.).

Le traité instituant la Communauté européenne de l’énergie atomique crée l’Euratom. L’Euratom a pour mission de mettre en commun les industries nucléaires des États membres (conditions de développement d’industries nucléaires au sein de chaque pays membre, instauration de normes de sécurité uniformes, applications civiles et non militaires,…) et de coordonner les programmes de recherche sur l’énergie nucléaire.

Au fil du temps, la coopération entre les États membres devenant de plus en plus étroite et les pays candidats à l’adhésion se faisant de plus en plus nombreux, plusieurs traités vont se succéder pour répondre aux nouveaux besoins d’une Europe en mouvement. Objectif principal : améliorer tout en approfondissant le fonctionnement de l’Union européenne.

 
60 ans de traités 

https://europa.eu/european-union/law/treaties_fr