Armes conventionnelles

 

À côté des armes de destruction massive, la problématique des armes conventionnelles, exige aussi l’attention internationale. En effet, la prolifération incontrôlée d’armes conventionnelles et l’utilisation d’armes non discriminantes et non proportionnées représente un coût excessivement important pour les sociétés en raison de ses multiples incidences sur les questions humaines et sécuritaires. Criminalité organisée, terrorisme, victimes civiles des mines antipersonnel et des armes à sous-munition ou problématique des enfants soldats ne sont que quelques thèmes parmi les nombreux problèmes engendrés par la prolifération d’armes conventionnelles et l’utilisation d’armes non discriminantes et non proportionnées.

La « Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination », dite « Convention sur certaines armes classiques » (CCAC/CCW selon l’acronyme anglais) ou encore « Convention sur les armes inhumaines » a été adoptée en 1980 et est entrée en vigueur en 1983.

Elle vise à interdire, ou à encadrer, l’emploi de certaines armes classiques considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou frappant sans discrimination. Il s’agit d’une convention-cadre qui énonce des principes généraux. Les protocoles qui lui sont annexés précisent les dispositions sur certains types particuliers d’armes :

  • Protocole I relatif aux éclats non localisables ;
  • Protocole II sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi, des mines, pièges et autres dispositifs ;
  • Protocole III sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi des armes incendiaires ;
  • Protocole IV relatif aux armes à laser aveuglantes ;
  • Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre.

Cette convention et protocoles sont à l’origine d’autres initiatives dans le domaine des armes conventionnelles, comme la Convention sur les mines antipersonnel (voir infra).

La croissante application de l’intelligence artificielle et de la robotique dans les systèmes d’armement fait l’objet de travaux dans le cadre de la « Convention sur certaines armes classiques ».